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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT
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GRAND'EVOLUTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND'EVOLUTION
CITEC ENVIRONNEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3315696
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
GRAND\'EVOLUTION de CITEC ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque GRAND'EVOLUTION

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND'EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 42 rue Paul Sabatier - 71530 - CRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 819 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND'EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND'EVOLUTION arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

CITEC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA , STRADA , CITEC , CITEC ENVIRONNEMENT , EXCEPTION , CYCLEA , CITEXPERTISE , CITEC ENVIRONNEMENT PART OF THE ESE WORLD , EVOLUTION , CITEACCESS


CITEC ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 42 rue Paul Sabatier - 71530 - CRISSEY - France - SIREN 321819112


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2567793 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-23

Colonnes métalliques destinées à la collecte sélective du verre, du papier et du plastique. Colonnes non métalliques destinées à la collecte sélective du verre, du papier et du plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.